L'ensemble des documents qui encadrent l'utilisation de LeadsEngine et la relation commerciale avec ses clients. Mis a jour le 8 mai 2026.
Editeur, hebergeur, contact et propriete intellectuelle.
VenteModele commercial : Frais d'activation + Abonnement mensuel, paiement, resiliation, garantie 14 jours.
UtilisationRegles d'usage du logiciel, droits, obligations, mode lecture.
LicenceCadre du droit d'usage, restrictions, propriete intellectuelle.
DonneesTraitement des donnees, droits des personnes, transferts.
RGPDRegistre des traitements, sources, sous-traitants, mesures de securite.
B2BPour les clients exigeant un accord article 28 RGPD.
RemboursementGarantie 14 jours, regime des professionnels, prorata Abonnement.
CookiesCookies techniques du site (Netlify, Cloudflare, Stripe). Aucun tracker.
Open sourceAttributions des composants tiers : Chromium (BSD), Playwright (Apache 2.0), FFmpeg (LGPL).