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Mentions Legales

Derniere mise a jour : 8 mai 2026

1. Editeur

Nom : Thimeo Bielak
Statut : Entrepreneur individuel (EI)
SIREN : [SIREN_A_COMPLETER]
SIRET : [SIRET_A_COMPLETER]
TVA intracommunautaire : [TVA_A_COMPLETER ou « non applicable — franchise en base »]
Adresse : 78 avenue de la Grande Begude, 13770 Venelles, France
Email : leadsengine.contact@gmail.com
Telephone : 06 56 86 83 49

2. Directeur de la publication

Thimeo Bielak — leadsengine.contact@gmail.com

3. Hebergement du site

Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, USA
www.netlify.com

4. Hebergement des binaires (mises a jour)

GitHub, Inc. — Repository public : github.com/lbt13/leadsengine-releases
88 Colin P Kelly Jr Street, San Francisco, CA 94107, USA

5. Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements composant le logiciel LeadsEngine et le site (textes, logos, code source, interfaces, identite graphique) sont la propriete exclusive de Thimeo Bielak. Toute reproduction, representation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation ecrite prealable. La marque LeadsEngine et le logo (monogramme « LE ») sont la propriete de l'Editeur.

6. Donnees personnelles

Le traitement des donnees est encadre par la Politique de Confidentialite et le document Conformite RGPD. Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits a leadsengine.contact@gmail.com.

7. Mediation de la consommation

LeadsEngine etant destine exclusivement a un usage B2B (professionnels), la mediation de la consommation n'est en principe pas applicable.

8. Loi applicable et juridiction

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige releve de la competence exclusive des tribunaux du ressort du domicile de l'Editeur.